Conditions générales d'utilisation

DATE D'ENTRÉE EN VIGUEUR : 1ier Juillet 2021

Airstream, (« Airstream », « nous », « notre ») offre un outil de productivité d'équipe,de collaboration et d'organisation disponibles en ligne (ensemble, le « Service»), et des sites Web, y compris mais non limité à www.air-stream.io, (les « Sites Web »).

Airstream est situé à l'adresse suivante : 1047 ROUTE DES DOLINES 06560 VALBONNE, FRANCE. Si vous avez des questions au sujet des présentes Conditions Générales d'Utilisation (les « Conditions »), veuillez nous envoyer un courriel à hello@air-stream.io

Airstream différencie les utilisateurs en trois catégories différentes selon les produits utilisés :
- Nous appelons les utilisateurs des sites Web les « Visiteurs des Sites Web ».
- Nous appelons les utilisateurs qui utilisent la version gratuite du service Airstream les « Utilisateurs à titre gratuit ». Bien que les Utilisateurs à titre gratuit puissent accéder et utiliser le Service, ils ont accès à un ensemble plus limité de fonctionnalités et de caractéristiques du Service que les Abonnés.
- Nous appelons les utilisateurs qui utilisent le Service dans le cadre d'un abonnement Airstream payant les « Abonnés » (et ce quelle que soit la catégorie d'abonnement). Les caractéristiques et fonctionnalités du Service mises à la disposition des Abonnés sont déterminées par la catégorie d'abonnement retenue ainsi que par les conditions particulières convenues entre Airstream et l'organisation (par exemple, votre employeur ou une autre entité ou personne, appelée le « Client ») qui a conclu un accord séparé régissant la livraison, l'accès et l'utilisation du Service (le "Contrat Client")

Aux fins des présentes Conditions, ces trois catégories d'utilisateurs sont envisagées sans distinction sous l'appellation « Utilisateurs », « vous » ou «votre ». Quel que soit la catégorie d'utilisateur à laquelle vous appartenez, ces Conditions créent un accord légal entre vous et Airstream et expliquent les règles régissant l'utilisation du Service et des Sites Web. En accédant ou en utilisant le Service et les Sites Web, vous reconnaissez et acceptez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions et notre Politique de confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas accéder ou utiliser le Service et les Sites Web.

Nous sommes susceptibles de modifier ces conditions occasionnellement. Veuillez consulter cette page périodiquement pour vous informer de potentielles mises à jour. Nous nous conformerons aux obligations légales applicables localement pour vous informer des changements apportés aux présentes Conditions. Votre utilisation continue du Service et des Sites Web après une telle mise à jour vaut acceptation de tels changements.

1. ELIGIBILITÉ ET PORTÉE
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1.1 Généralités.
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Pour utiliser le Service et les Sites Web, vous déclarez et garantissez que vous êtes âgé d'au moins 18 ans et légalement compétent pour accepter les présentes Conditions. Si Airstream vous a précédemment interdit d'accéder ou d'utiliser le Service et les Sites Web, vous n'êtes pas autorisé à accéder ou à utiliser le Service et les Sites Web.

2. ENREGISTREMENT ET UTILISATION DU COMPTE
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2.1 Enregistrement et confidentialité du compte.

Pour accéder au Service et aux Sites Web, vous devez créer un compte Airstream en renseignant un nom d'utilisateur et un mot de passe. Vous acceptez de nous fournir des renseignements exacts, complets et à jour sur votre inscription. Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre mot de passe demeure confidentiel et sécurisé. En vous inscrivant, vous acceptez d'être entièrement responsable de toutes les activités ayant lieu sous votre nom d'utilisateur et votre mot de passe. Nous présumons que toutes les communications que nous recevons en vertu de votre compte ont été faites par vous. Si vous êtes le titulaire de la facturation, un administrateur ou si vous avez confirmé par écrit que vous avez l'autorité de prendre des décisions au nom d'un Client («Administrateur du Compte »), vous déclarez et garantissez que vous êtes autorisé à prendre des décisions au nom du Client et acceptez qu'Airstream est en droit de se fier à vos instructions.

2.2 Utilisation non autorisée du compte.
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Il vous incombe de nous prévenir par courriel à l'adresse hello@air-stream.io si vous avez connaissance d'une utilisation ou d'un accès non autorisé à votre compte. Vous comprenez et acceptez que nous pouvons vous demander de fournir des informations qui peuvent être utilisées pour confirmer votre identité et nous aider à garantir la sécurité de votre compte. Airstream n'est pas responsable des pertes, dommages, responsabilités, dépenses ou honoraires d'avocat dont vous pourriez faire l'objet suite à l'utilisation de votre mot de passe ou de votre compte par quelqu'un d'autre, avec ou sans votre connaissance et/ou autorisation, et ce que vous nous ayez informés ou non d'une telle utilisation non autorisée. Vous êtes responsable des pertes, dommages, responsabilités, dépenses et des honoraires d'avocat encourus par Airstream ou un tiers en raison d'une utilisation de votre compte par une autre personne. Dans le cas où l'Administrateur du Compte ou le Client perd l'accès à un compte ou demande des informations sur un compte, Airstream se réserve discrétionnairement le droit de demander à l'Administrateur du Compte ou au Client toute vérification qu'elle juge nécessaire avant de rétablir l'accès à ou de fournir des informations sur ledit compte.

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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Le Service et les Sites Web sont la propriété intellectuelle d'Airstream et sont exploités par Airstream. Ils contiennent du matériel (notamment tous logiciel, design, texte, matériel éditorial, texte informatif, photographies, illustrations et autres matériels graphiques, ainsi que les noms, logos, marques déposées) qui sont dérivés en tout ou partie du matériel fourni par Airstream et ses partenaires, ainsi que d'autres sources et sont protégés par les lois internationales relatives au droit d'auteur, aux dispositions des traités internationaux, droit des marques et autres lois de propriété intellectuelle. Le Service et les Sites Web sont également protégés en tant qu'œuvre collective ou œuvre de compilation en vertu de la loi internationale sur le droit d'auteur ainsi que d'autres lois et traités. Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables en matière de droit d'auteur et autres disciplines applicables, ainsi qu'à tous les avis ou restrictions supplémentaires en matière de droit d'auteur contenus dans le Service et sur les Sites Web. Vous reconnaissez que le Service et les Sites Web ont été développés, compilés, préparés, révisés, sélectionnés et organisés par Airstream et ses partenaires par l'application de méthodes et de normes de jugement développées et appliquées par l'investissement de temps, d'efforts et d'argent considérables constituant une propriété intellectuelle précieuse pour Airstream et ses partenaires. Vous acceptez d'informer Airstream immédiatement si vous veniez à prendre connaissance d'une réclamation selon laquelle le Service et les Sites Web auraient enfreint toutes dispositions du droit d'auteur, du droit des marques ou toute autre disposition contractuelle ou légale. Toute utilisation non autorisée de quelconque matériel contenu sur ou via le Service et les Sites Web peut violer les lois sur le droit d'auteur, sur le droit des marques, sur la protection de la vie privée et le droit à l'image ainsi que les règlements et lois sur la communication.

4. CONTENU ET RETOUR D'EXPERIENCE DES UTILISATEURS
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4.1 Contenu de l'Utilisateur et Mise en Ligne sur le Service.
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Le Service vous permet de créer des tâches et de mettre en ligne des informations, du texte, des fichiers et autres documents associés (collectivement, le « ContenuUtilisateur »,) et de partager ce Contenu Utilisateur avec d'autres. Le Contenu Utilisateur mis en ligne ou rendu accessible sur le Service est soumis aux conditions suivantes :

4.1.1 Contenu Utilisateur Gratuit.
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Les Utilisateurs à titre gratuit conservent la propriété du Contenu Utilisateur qu'ils soumettent au Service (« Contenu Utilisateur Gratuit »). En soumettant du Contenu Utilisateur Gratuit, les Utilisateurs à titre gratuit accordent à Airstream une licence pour accéder, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, publier, transmettre et afficher ce Contenu Utilisateur Gratuit, comme autorisé par la Politique de Confidentialité d'Airstream, y compris lorsque la loi ou la bonne foi l'exige pour se conformer à une procédure judiciaire. Nous nous réservons le droit discrétionnaire de supprimer tout Contenu Utilisateur Gratuit sur le Service qui violerait ces Conditions ou qui serait autrement répréhensible.

4.1.2 Contenu de l'Utilisateur Abonné sur le Service.
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Le contenu mis en ligne sur le Service par les Abonnés (« Contenu Utilisateur Abonné »), est la propriété et est contrôlé par le Client tel qu'indiqué dans l'introduction des présentes Conditions. Airstream conserve une licence limitée, non exclusive et non transférable (sauf dans le cadre de la vente ou du transfert de son activité) pour accéder, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, publier, transmettre, héberger et afficher le Contenu Utilisateur Abonné pour les finalités limitées suivantes : (i) maintenir, fournir et améliorer le Service ;(ii) prévenir ou résoudre les problèmes techniques ou de sécurité et résoudre les demandes de support ; (iii) enquêter lorsque nous estimons de bonne foi, ou avons reçu une plainte alléguant que le Contenu Utilisateur Abonné est enviolation d'un Contrat Client ou des présentes Conditions ; (iv) se conformer à une assignation ou toute autre demande légale qui respecte les exigences du Contrat Client ; (v) comme autrement établi dans notre Contrat Client ou expressément autorisé par le Client.

4.2 Retour d'Expérience sur les Sites Web.
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Les Sites Web peuvent présenter certaines fonctionnalités qui vous permettent de soumettre des commentaires, des informations et d'autres matériaux (collectivement, « Retour d'Expérience») à Airstream et de partager ces Retours d'Expérience avec d'autres utilisateurs, ou avec le public. En soumettant un Retour d'Expérience par l'intermédiaire des Sites Web, vous accordez à Airstream une licence pour accéder, utiliser, copier, reproduire, traiter, adapter, publier, transmettre, héberger et afficher ce Retour d'Expérience à toute fin (y compris dans des témoignages ou autres documents marketing Airstream et lorsque la loi ou la bonne foi l'exige pour se conformer à une procédure judiciaire). Nous nous réservons le droit de supprimer tout Retour d'Expérience affiché dans les forums publics pour quelque raison que ce soit, et ce à notre seule discrétion.

5. LICENCE ET UTILISATION CONFORME
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5.1 Votre licence.
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Sous réserve de votre respect des présentes Conditions, nous vous accordons une licence limitée, non exclusive, non susceptible de faire l'objet de sous-licence, non transférable et révocable, pour accéder et utiliser le Service et les Sites Web uniquement pour votre propre usage interne (ou, pour les Abonnés, les usages autorisés par le Client), et uniquement d'une manière qui respecte toutes les exigences légales applicables à vous ou votre utilisation des Services et Sites Web, notamment la Politique de Confidentialité d'Airstream et les présentes Conditions.

5.2 Utilisation conforme.
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Tous les Utilisateurs doivent se conformer aux règles suivantes concernant l'utilisation conforme du Service et des Sites Web.

Perturbation du Service. Vous n'avez pas le droit de :
- accéder, falsifier ou utiliser des zones non publiques du Service et des Sites Web, des systèmes informatiques d'Airstream, ou des systèmes techniques de livraison desfournisseurs d'Airstream ;
- sonder, analyser ou tester la vulnérabilité d'un système ou d'un réseau, ou enfreindre ou contourner toute mesure de sécurité ou d'authentification sans un accordpréalable formel et écrit d’Airstream;
- accéder ou effectuer des recherches sur le Service et les Sites Web par tout moyen autre que les interfaces publiques d'Airstream (par exemple, par l'utilisation de technique d'extraction ou "scraping") ;
- tenter de perturber ou de submerger notre infrastructure en imposant intentionnellement des demandes déraisonnables à nos ressources (par exemple, en utilisant des "bots" informatiques ou d'autres systèmes automatisés pour envoyer des demandes à nos serveurs à un rythme supérieur à celui qui pourrait être envoyé par un utilisateur humain pendant la même période);
- entraver ou perturber l'accès de tout utilisateur, hôte ou réseau, notamment mais non limitativement en envoyant un virus, en ayant recours à des techniques de "overloading" ou de "flooding", en envoyant des courriers indésirables, en ayant recours à des techniques de bombardement de messagerie du Service et des Sites Web, ou en créant des scripts pour la création de contenu utilisateur de manière à interférer avec le Service et les Sites Web ou à créer une charge excessive pour eux.

Utilisation abusive du Service et des SitesWeb. Vous n'avez pas le droit d'utiliser le Service et les Sites Web pour effectuer, promouvoir ou soutenir :
- toute activité illégale ou frauduleuse ;
- l'usurpationde l'identité d'une autre personne ou entité ou la fausse représentation d'une affiliation avec une personne ou une entité d'une manière qui induit ou vise à induire en erreur, à semer la confusion ou à tromper autrui ;
- les activités diffamatoires, calomnieuses ou menaçantes ou qui constituent undiscours de haine ou tenant au harcèlement
- la publication ou l'affichage de renseignements personnels ou privés d'autres personnes sans leur autorisation et permission expresses ;
- l'envoi de communications non sollicitées, de publicités promotionnelles ou de courriers indésirables ;
- la publication de contenus malveillants destinés à endommager ou à perturber le navigateur ou l'ordinateur d'un autre utilisateur, ou l'établissement de liens vers de tels contenus ; ou
- la promotion ou la publicité de produits ou de services autres que les vôtres sans autorisation appropriée.

Normes relatives au contenu de l'utilisateur à l'intérieur du service et des sitesWeb. Vous n'avez pas le droit de poster de Contenu Utilisateur sur le Service ou les Sites Web qui :
- enfreint toute loi applicable, tout droit de propriété intellectuelle d'un tiers, ou le droit de quiconque à la protection de la vie privée ou à l'image ;
- est trompeur, frauduleux, illégal, obscène, pornographique (incluant la pornographie infantile, qui, lorsqu'elle est connue, sera retirée et signalée aux forces de l'ordre), diffamatoire, calomnieux ou menaçant, qui constituent un discours de haine ou tenant au harcèlement ;
- contient des renseignements personnels sur des mineurs ;
- contient des informations personnelles sensibles, telles que des informations financières, des numéros de carte de paiement, des numéros de sécurité sociale ou des informations relatives à la santé sans le consentement écrit préalable d'Airstream accordé dans le cadre d'un Contrat Client ;
- contient des virus, des "bots" informatiques, des vers informatiques ou d'autres matériels nuisibles similaires ; ou
- contient des informations que vous n'avez pas le droit de partager en vertu d'une loi, d'une obligation contractuelle ou fiduciaire.

Violations de la présente Section 5. En plus de tous les autres recours dont nous pourrions disposer, Airstream se réserve le droit de prendre toute mesure corrective qu'elle juge nécessaire, y compris la suspension ou la résiliation immédiate de votre compte ou de votre accès au Service ou aux sites Web, sur notification préalable et sans responsabilité pour Airstream si vous ne respectiez pas les règles de la présente Section 5 ou si, à notre seule discrétion, cette mesure était nécessaire pour éviter toute interruption du Service ou des Sites Web pour les autres utilisateurs. Si vous êtes un Abonné, Airstream se réserve le droit d'aviser l'Administrateur du Compte ou autres représentants du Client de toute violation de ces conditions.

6. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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Pour plus d'informations sur la façon dont nous recueillons, utilisons et partageons les données que nous collectons auprès de vous et à votre sujet, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité qui est intégrée par référence dans les présentes Conditions.

7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
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Si nous manquons aux présentes Conditions, nous serons uniquement responsable des pertes ou dommages que vous subissez qui sont le résultat prévisible de notre violation de ces conditions ou de notre négligence, mais nous ne sommes pas responsables de toute perte ou dommage qui n'est pas prévisible. La perte ou le dommage est prévisible s'il est une conséquence évidente de notre manquement ou s'il s'agit d'une instruction qui a été acceptée. Veuillez également noter que nous fournissons le Service et les Sites Web uniquement pour votre usage interne. Nous n'avons aucune responsabilité envers vous pour toute perte de profit, perte d'exploitation, interruption d'exploitation ou perte de chance qui résulterait de votre utilisation du Service et des Sites Web ou du fait que vous placiez votre confiance dans ces derniers. Nous n'excluons ni ne limitons en aucune façon notre responsabilité envers vous lorsqu'une t'elle limitation de responsabilité serait abusive. Ceci inclut la responsabilité en cas de décès ou de dommages corporels causés par notre négligence ou la négligence de nos employés, agents ou sous-traitants, la responsabilité pour fraude ou fausse déclaration et pour violation de vos droits en relation avec le Service et les Sites Web. Les informations présentées sur ou via le Service et les Sites Web sont mises à votre disposition uniquement à des fins d'information générale. Nous ne confirmons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou l'utilité de ces informations. Toute confiance que vous accordez à de telles informations est, par conséquent, strictement à vos risques et périls.

8. VIRUS
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Vous comprenez que nous ne pouvons pas garantir et ne garantissons pas que les fichiers disponibles au téléchargement à partir de l'Internet ou de notre Service ou Sites Web seront exempts de virus ou d'autres programmes malveillants. Il vous incombe de mettre en œuvre des procédure de contrôle suffisantes pour répondre à vos exigences particulières en matière de protection antivirus et de précisions des données en entrée et sortie, et de maintenir un moyen externe au Service et aux Sites Web pour toute éventuelle restauration de donnée perdue.

9. LIENS ET SERVICES DE TIERS
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Le Service et les Sites Web peuvent fournir (1) des informations et du contenu fournis par des tiers ; (2) des liens vers des sites Web ou des ressources de tiers, tels que des vendeurs de biens et services ; et (3) des produits et services de tiers directement vendus à vous. Airstream n'est pas responsable de la disponibilité de ces sites ou ressources externes, et n'endosse aucune responsabilité pour (i) tout contenu, publicité, produits ou autre matériel disponible sur ces sites ou ressources, (ii) toute erreur ou omission dans ces sites ou ressources, ou (iii) toute pratique de gestion des informations ou autres pratiques commerciales des exploitants de ces sites ou ressources. Vous reconnaissez et acceptez en outre que nous ne saurions être tenus responsable, directement ou indirectement, de tout dommage ou perte causé ou prétendument causé par ou en relation avec l'utilisation de tout site ou ressource lié. Vos interactions avec ces services et sites tiers seront régies par leurs propres conditions générales d'utilisation et politique de confidentialité, ainsi que par toute autre condition similaire.

10. MODIFICATION
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Airstreamse réserve le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre, temporairement ou définitivement, le Service et les Sites Web (ou toute partie de ceux-ci), avec ou sans préavis.

11. DROIT APPLICABLE
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Veuillez noter que ces Conditions, ainsi que leur objet et leur formation, sont régies par les lois Françaises. Toutefois, si vous êtes un consommateur et un résidentde tout autre pays européen, vous bénéficierez de la protection de toute disposition obligatoire dont vous pouvez vous prévaloir en vertu des lois de ces pays. Rien dans les présentes Conditions n'affecte votre droit en tant que consommateur de vous prévaloir de ces droits et dispositions obligatoires locales. Vous pouvez contacter Airstream par courriel à l'adresse suivante hello@air-stream.io si vous avez des plaintes ou différends au sujet du Service Airstream et vous devez faire tout votre possible pour régler tout différend, réclamation, question ou désaccord par voie de concertation et de négociation de bonne foi. Ces formalités de résolution des différents sont une condition préalable à toute action en justice ou quelque autre forme de plainte de la part d'une partie. Si nous ne parvenons pas à convenir d'une solution dans un délai de 30 jours à compter du moment où le règlement informel des différents est mis en œuvre, et dans la mesure permise par la loi applicable, tous les litiges, différends, demandes, réclamations ou actions entre vous et Airstream liés aux ou résultant des Services seront soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Nice. Toutefois, si vous êtes résident d'un autre pays européen, vous pouvez également introduire une procédure dans ce pays.

12. DISPOSITIONS GÉNÉRALES
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12.1.Absence de renonciation.
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Si nous manquons d'insister pour que vous vous acquittiez de vos obligations en vertu des présentes Conditions, ou si nous ne faisons pas valoir nos droits, ou si nous tardons à le faire, cela ne signifie nullement que nous avons renoncé à ces droits et que vous n'êtes pas tenu de respecter vos obligations. Toute renonciation à engager quelconque action contre un manquement ou une violation de votre part se fera uniquement par écrit et ne vaudra en aucun cas renonciation automatique à toute action prise en sanction d'un manquement futur de votre part.

12.2. Divisibilité.
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Chacun des clauses des présentes Conditions fonctionne séparément. Si un tribunal ou une autorité compétente sanctionne l'une des clauses pour illégalité ou inopposabilité, les autres clauses resteront pleinement en vigueur.

12.3. Divers.
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Les titres des sections desprésentes Conditions sont fournis à titre indicatif et n'ont aucun effet juridique ou contractuel.

12.4 Notifications.
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Nous pouvons vous envoyer une notification par courriel, sur le Service et les Sites Web ou par toute autre méthode que nous choisissons. Pareille notification prendra effet au moment de son expédition. Si vous souhaitez nous notifier, cette notification prendra effet dès sa réception et vous devez utiliser l'adresse physique ou électronique suivante : (1) SAS Airstream. 1047 RTE DES DOLINES 06560 VALBONNE,FRANCE; ou (2) hello@air-stream.io

13. QUESTIONS
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Si vous avez des questions au sujet de ces Conditions,veuillez nous contacter à hello@air-stream.io

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